EINS Acoustique

Campings, villages vacances, résidences de plein air

EINS camping et village vacancesÉtude d’impact des nuisances sonores

Un camping ou un village vacances qui organise des soirées dansantes, des concerts, des spectacles sonorisés ou une mini-disco pendant toute la saison peut être soumis à l’étude de l’impact des nuisances sonores (EINS), comme une salle de spectacle. La saisonnalité ne vous en dispense pas : une programmation estivale régulière suffit à rendre la diffusion habituelle.

Notre cabinet mesure votre site pendant une vraie soirée d’animation, aux habitations riveraines, et tient compte de ce qui rend les campings particuliers : le plein air, le calme nocturne de la campagne ou du littoral, et la proximité de vos propres hébergements. Pour la plupart des sites, l’étude coûte entre 1 150 € HT et 2 500 € HT.

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Réponse sous 48 h ouvrées, sans engagement.

  • 80dB(A) équivalents sur 8 h : au-delà, l’EINS est obligatoire
  • 3jours de diffusion sur 30 : au-delà, elle est habituelle
  • 94dB(A) au plus pour les activités destinées aux enfants de 6 ans ou moins
  • 1saison suffit : l’été compte comme le reste de l’année
Êtes-vous concerné ?

Quand l’EINS est-elle obligatoire pour un camping ?

Un camping doit disposer d’une EINS lorsque ses animations diffusent des sons amplifiés à un niveau moyen supérieur à 80 dB(A) équivalents sur 8 heures, et à titre habituel. Le seuil de 80 dB(A) est fixé par l’article R1336-1 du code de la santé publique ; l’obligation de réaliser l’étude, par l’article R571-27 du code de l’environnement. Elle vaut pour les lieux clos comme pour les lieux ouverts.

Le caractère habituel est défini par l’arrêté du 17 avril 2023 : 12 jours de diffusion ou plus sur 12 mois consécutifs, ou plus de 3 jours sur 30 jours consécutifs. Un camping qui propose quatre soirées animées en juillet, ou une soirée par semaine tout l’été, franchit déjà le seuil. Fermer l’hiver ne change rien.

Reste la question du niveau. Une soirée dansante avec DJ, un concert ou un spectacle sonorisé sur la scène d’animation dépasse en général 80 dB(A) en moyenne. Un karaoké au bar, un loto sonorisé ou un fond musical au bord de la piscine, souvent non. Seule une mesure en conditions réelles permet de trancher.

Point de vigilance. Si vous confiez vos soirées à un prestataire d’animation ou à un groupe, vous restez tenu aux obligations : les personnes responsables sont désignées par l’article R1336-1 du code de la santé publique et l’article R571-25 du code de l’environnement. Imposez dans le contrat le niveau maximal fixé par l’étude.
Grandes tentes en toile installées entre les arbres d’un camping en été
Cas par cas

Vos animations sont-elles concernées ?

Un même camping peut réunir des activités très différentes. Voici comment nous les analysons. Ce tableau oriente ; il ne remplace pas une mesure.

AnimationDiffusion typiqueEINS : notre lectureCe qui fait basculer
Soirée dansante, DJ, discothèque du campingSystème son puissant, graves, tard le soir, plusieurs fois par semaine en saisonConcernée dans la plupart des casLe niveau en piste et la fréquence des soirées
Concert, groupe, spectacle sur la scène d’animationSonorisation de scène en plein airSouvent concernéeNombre de dates sur 30 jours, puissance du système
Mini-club, mini-discoMusique amplifiée pour un jeune public, en début de soiréeÀ analyser, avec des seuils plus bas pour les tout-petitsNiveau en salle ; public de 6 ans ou moins
Bar ou restaurant du campingFond musical, soirées à thèmeComme un bar musical : souvent sous le seuil, sauf soiréesSoirées DJ ou concerts réguliers
Aquagym, animations de journée au microSonorisation ponctuelle autour de la piscineGénéralement sous le seuilDurée et niveau de diffusion
Soirée privée ou événement ponctuel loué à un tiersVariableÀ intégrer à l’étude du siteS’ajoute au calendrier : il compte pour le caractère habituel

Cas limite fréquent : un camping qui n’organise que quelques soirées par an, espacées, et sans dépasser 3 jours sur 30, peut rester hors du champ de l’EINS. Il doit néanmoins respecter les règles des bruits de voisinage et, le cas échéant, les arrêtés locaux relatifs au bruit. Nous vous aidons à vérifier votre calendrier.

Vous hésitez sur votre situation ?

Envoyez-nous votre programme d’animations et un plan du site : nous vous répondons sous 48 h ouvrées, devis gratuit.

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Terrasse de plein air éclairée de guirlandes lumineuses en soiréeLe point spécifique aux campings

Plein air, nuit calme : pourquoi le son porte si loin

Un camping cumule les conditions les plus défavorables. La scène est souvent en plein air ou sous un chapiteau léger, rien n’arrête le son. Et autour, la nuit, le bruit de fond est très bas, à la campagne, en montagne comme au bord de la mer : la musique ressort d’autant plus chez les riverains.

À savoir. Les graves portent plus loin que les aigus, et un vent portant peut rendre une soirée audible à des distances inattendues. C’est souvent une maison isolée, à plusieurs centaines de mètres, qui se plaint, et non le voisin immédiat.
  • Lieu ouvert — en plein air, l’émergence chez les riverains s’apprécie selon les règles des bruits de voisinage du code de la santé publique ; en salle close, ce sont les valeurs de l’article R571-26.
  • Bruit résiduel nocturne — mesuré aux heures réelles des soirées, quand il est le plus bas.
  • Météo et relief — vent, relief, plan d’eau et végétation pris en compte pour placer les points de mesure.
  • Vos propres hébergements — mobil-homes et emplacements proches de la scène : le confort de vos vacanciers est un enjeu commercial, à traiter en plus du voisinage.
Arrêtés locaux et horaires

Dérogations, arrêtés municipaux : ce qu’il faut vérifier

Au-delà des textes nationaux, beaucoup de communes et de préfectures ont pris des arrêtés relatifs au bruit, qui peuvent encadrer les horaires des manifestations en plein air ou prévoir des dérogations, notamment en saison. Ces textes varient d’un territoire à l’autre.

Une dérogation horaire ou une autorisation de manifestation ne dispense pas de l’EINS. Elle répond à une autre question : l’heure jusqu’à laquelle vous pouvez organiser une soirée. L’étude, elle, démontre que le niveau diffusé est compatible avec le voisinage.

Dans chaque mission, nous recherchons les arrêtés applicables sur votre commune et dans votre département, et nous en tenons compte dans le calendrier et les horaires que nous préconisons. Le cas échéant, le rapport d’étude peut être joint à une demande d’autorisation adressée à la mairie.

  • Arrêté municipal relatif au bruit — horaires, conditions des manifestations en plein air, éventuelles dérogations.
  • Arrêté préfectoral — règles départementales relatives aux bruits de voisinage.
  • Calendrier de saison — dates et heures de fin des soirées, prévues dès le printemps.
  • Riverains — informer les voisins du programme de la saison désamorce beaucoup de plaintes.
Notre méthode

Comment se déroule l’EINS d’un camping

Nous intervenons pendant une soirée d’animation réelle, ou avant la saison sur la base de votre programme si le site est en projet.

  1. 1

    Analyse du site et du programme

    Plan du camping, emplacement de la scène et du bar, calendrier d’animations, système son, habitations riveraines.

  2. 2

    Bruit résiduel nocturne

    Mesures aux habitations exposées, sans animation, aux heures où se tiennent vos soirées.

  3. 3

    Mesures en soirée réelle

    Mesures pendant une soirée type ; calcul des émergences ; niveaux au public, y compris au mini-club.

  4. 4

    Rapport et prescriptions

    Rapport EINS conforme à l’arrêté de 2023, niveau maximal par lieu d’animation, horaires et solutions hiérarchisées.

Ce que le rapport peut prescrire

Des soirées réussies, compatibles avec le voisinage

Les solutions efficaces dans un camping sont rarement des travaux lourds. Elles portent d’abord sur l’implantation et l’organisation.

Implantation et sonorisation

  • Emplacement de la scène — déplacer ou orienter la scène pour tourner les enceintes à l’opposé des habitations.
  • Système son adapté — enceintes plus nombreuses et moins puissantes, proches du public, plutôt qu’un gros système en façade.
  • Niveau maximal par lieu — fixé par l’étude, avec un limiteur s’il est prescrit.
  • Maîtrise des graves — filtrage et placement des caissons, car ce sont eux qui portent le plus loin.

Organisation et bâtiments

  • Horaires de fin — basculer les fins de soirée dans la salle d’animation, ou baisser le niveau à partir d’une heure fixée.
  • Salle d’animation close — isoler la salle existante pour y accueillir les soirées les plus tardives.
  • Écrans et merlons — à étudier au cas par cas, leur efficacité dépend de la géométrie du site.
  • Protection du public — information, protections auditives gratuites, zones de repos auditif à 80 dB(A) au plus.
Notre expérience. Rapprocher la soirée de la salle d’animation et la fermer à partir d’une certaine heure suffit souvent, sans rien changer à la programmation.
Tentes de camping illuminées en lisière de forêt, le soir
Après l’étude

Après l’étude : une saison sans plainte

Pour un camping, l’enjeu est d’aborder la saison avec une programmation validée. À l’issue de l’étude, vous choisissez le niveau d’accompagnement.

  • Régler la sonorisation avant la saison

    Niveau maximal, implantation des enceintes, limiteur s’il est prescrit : nous réglons le système avec vous et votre prestataire d’animation, et vérifions par une mesure.

  • Conduire la mise en conformité

    Isolation de la salle d’animation, déplacement de la scène, écrans : nous définissons les performances, suivons les travaux avec vos entreprises et contrôlons par mesure.

  • Lever une mise en demeure

    Rapport prioritaire et plan d’actions daté, à transmettre au préfet ou à la mairie, pour ne pas compromettre la saison en cours.

  • Seulement la liste de prescriptions

    Vous gérez vous-même : nous remettons des prescriptions hiérarchisées et vous aidons à choisir l’entreprise ou le prestataire son en comparant les offres sur une même base technique.

Précisez dans votre demande de devis le niveau d’accompagnement souhaité.

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Tarif

Combien coûte l’EINS d’un camping ?

Pour la grande majorité des campings et villages vacances, l’étude d’impact des nuisances sonores coûte entre 1 150 € HT et 2 500 € HT. Les dossiers au-delà sont rares : grands sites à plusieurs scènes ou configurations exceptionnelles.

Le devis fixe le montant avant la mission ; les frais de déplacement y sont indiqués à part. Les mesures de contrôle en cours de saison et le suivi de travaux sont établis sur devis.

Prévoyez l’étude avant la saison : les mesures se font pendant une vraie soirée, ce qui suppose de caler une date avec vous. Devis gratuit sous 48 h ouvrées.

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Ce qui fait varier le prix

  • Mesures de nuit — les soirées imposent des mesures tardives aux habitations riveraines.
  • Nombre de points de mesure — une habitation proche, ou plusieurs hameaux autour du site.
  • Configuration du site — nombre de lieux d’animation, scène extérieure, salle close, relief.
  • Site en projet ou en activité — étude prévisionnelle sur plans, ou mesures en soirée réelle.
  • Date d’intervention — hors saison, l’étude se fait sur une soirée organisée pour l’occasion.
Ce que risque l’exploitant

Sanctions applicables à un camping

Un camping diffusant des sons amplifiés à titre habituel s’expose aux mêmes sanctions que tout lieu musical.

SituationCe que vous risquezBase légale
Absence d’étude de l’impact des nuisances sonores, ou étude non présentée à l’agent de contrôleContravention de la 5e classe : 1 500 € (3 000 € en récidive) pour une personne physique, cinq fois plus pour une personne morale (7 500 €)Code de l’environnement (art. R571-96) et code pénal (art. 131-41)
Limiteur prescrit par l’étude absent, déréglé ou contournéContravention de la 5e classe, confiscation possible du matériel de sonorisationCode de l’environnement (art. R571-96)
Dépassement des émergences chez les riverainsContravention de la 5e classe et réparation du préjudice des voisins (voie civile)Code de l’environnement (R571-96), code de la santé publique (R1337-6) et art. 1240 du code civil
Nuisances ou absence d’étude constituant un trouble manifestement illiciteSuspension de l’activité en référé, astreinteProcédure de référé civil
Camping-car stationné sous un ciel étoilé, la nuit
Décision de référence

Le tribunal de grande instance d’Évreux, statuant en référé le 30 mai 2018, a jugé qu’un établissement organisant au moins une soirée musicale par mois accueillait habituellement des sons amplifiés, et que le fait de ne pas avoir réalisé l’étude d’impact demandée par l’ARS constituait, en lui-même, un trouble manifestement illicite, permettant au juge d’ordonner les mesures utiles. Une programmation d’été régulière ne peut pas être présentée comme occasionnelle.

Source : TGI d’Évreux, ordonnance de référé du 30 mai 2018 (RG 18/00062), commentée par le CIDB, JURIBRUIT, fiche D7.

Le détail des textes figure sur notre page réglementation EINS.

Questions fréquentes

Questions fréquentes : campings et villages vacances

Les questions que nous posent le plus souvent les gestionnaires de campings et de villages vacances.

Un camping ouvert seulement l’été doit-il faire une EINS ?

Oui, si ses animations diffusent des sons amplifiés au-delà de 80 dB(A) équivalents sur 8 heures à titre habituel. L’arrêté du 17 avril 2023 retient le caractère habituel dès plus de 3 jours de diffusion sur 30 jours consécutifs, ou 12 jours sur 12 mois. Une saison d’été avec des soirées chaque semaine dépasse ces deux seuils. La fermeture hivernale ne change donc rien à l’obligation.

Nos soirées ont lieu en plein air : les règles sont-elles les mêmes ?

L’obligation de l’EINS vaut pour les lieux clos comme pour les lieux ouverts. Ce qui change, c’est la façon d’apprécier la gêne des riverains : en plein air, l’émergence s’évalue selon les règles des bruits de voisinage du code de la santé publique, alors que les valeurs de l’article R571-26 du code de l’environnement concernent les lieux clos. L’étude d’un camping combine souvent les deux, entre la scène extérieure et la salle d’animation.

Une dérogation de la mairie suffit-elle ?

Non. Une dérogation horaire ou une autorisation de manifestation, quand elle existe localement, fixe les conditions dans lesquelles une soirée peut se tenir, en particulier l’heure de fin. Elle ne remplace pas l’EINS, qui démontre que le niveau diffusé est compatible avec le voisinage. Les arrêtés relatifs au bruit varient d’une commune et d’un département à l’autre : nous les vérifions dans chaque mission.

Le mini-club est-il soumis à des règles particulières ?

Oui, s’il diffuse des sons amplifiés à un niveau qui le fait entrer dans la réglementation. L’article R1336-1 du code de la santé publique abaisse les niveaux maximaux à 94 dB(A) et 104 dB(C), en moyenne sur 15 minutes, pour les activités destinées aux enfants de 6 ans ou moins, contre 102 dB(A) et 118 dB(C) pour les autres publics. Nous mesurons aussi le mini-club pendant l’étude pour vérifier ces valeurs.

Qui est responsable si les soirées sont assurées par un prestataire ?

Le camping reste tenu de respecter la réglementation sur les sons amplifiés, même si un prestataire d’animation ou un groupe fournit la sonorisation. Les personnes responsables sont désignées par l’article R1336-1 du code de la santé publique et l’article R571-25 du code de l’environnement. Inscrivez dans le contrat le niveau maximal fixé par l’étude, l’emplacement des enceintes et l’usage du limiteur s’il est prescrit.

Nos vacanciers se plaignent du bruit : l’EINS les protège-t-elle ?

L’EINS porte sur les émergences chez les riverains, c’est-à-dire les habitations voisines du site. Le confort de vos propres vacanciers n’est pas son objet réglementaire, mais c’est un enjeu commercial réel : un mobil-home trop proche de la scène génère des avis négatifs. Nous en tenons compte dans nos préconisations, par exemple en déplaçant la scène ou en réorganisant les hébergements les plus exposés.

Quand faut-il faire réaliser l’étude ?

Idéalement avant la saison, ou au tout début, pour aborder l’été avec un niveau et des horaires validés. Les mesures doivent se faire pendant une soirée représentative : nous fixons la date avec vous. Hors saison, une soirée de test peut être organisée. Pour un projet de nouvelle scène ou de salle d’animation, l’EINS prévisionnelle se fait sur plans, avant les travaux.

Combien coûte l’EINS d’un camping ?

Pour la grande majorité des campings et villages vacances, entre 1 150 € HT et 2 500 € HT. Le prix dépend notamment des mesures de nuit, du nombre d’habitations riveraines à mesurer et de la configuration du site : nombre de lieux d’animation, scène extérieure, salle close, relief. Les grands sites à plusieurs scènes peuvent dépasser cette fourchette. Le devis est gratuit, envoyé sous 48 h ouvrées.

Faut-il refaire l’étude si l’on change de programmation ?

Oui, si le changement modifie les conditions décrites dans l’étude : nouvelle scène, système son plus puissant, soirées plus tardives ou plus fréquentes, nouveau lieu d’animation. Une mise à jour de l’EINS suffit en général. Un rapport qui ne correspond plus à la réalité de vos soirées ne vous protège pas lors d’un contrôle.

Traçabilité

Sources officielles

Ce contenu est fourni à titre informatif et ne constitue pas un avis juridique. Pour une situation particulière, un échange avec notre cabinet ou avec un juriste reste recommandé.

Demande de devis

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Décrivez votre site — lieux d’animation, programme de la saison, habitations voisines — et votre situation (avant saison, plainte, mise en demeure) : nous vous adressons un devis précis sous 48 h ouvrées.

En cas de contrôle annoncé ou de mise en demeure, indiquez l’échéance dans votre message : nous traitons ces dossiers en priorité.

Zone d’intervention. Nous intervenons partout en France, sur le littoral comme en montagne : notamment en Vendée, en Charente-Maritime, dans les Landes, en Gironde, dans l’Hérault, le Var, les Pyrénées-Orientales, le Morbihan, le Finistère, l’Ardèche, en Savoie et en Haute-Savoie. Voir nos zones d’intervention.

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